SNUDI-Force Ouvrière des Bouches du Rhône

Jeudi 12 février 2009

Informations administratives :

Disponibilité, temps partiel et Cessation Progressive d'Activité pour l'année scolaire 2009-2010

Voir la circulaire de l’IA

Disponibilité :

- 1ère demande, formulaire (N°1) à faire parvenir, par voie hiérarchique, pour le 20 février chez l'IEN pour envoi avant le 20 mars à l'IA délai de rigueur.

- Reconduction ou demande de réintégration : une lettre sera reçue à l'adresse personnelle. Réponse attendue avant le 29 mai 2009, délai de rigueur.

Temps partiel :

- Sur autorisation : formulaire (N°2) à faire parvenir, par voie hiérarchique, à l'IA (DP1) avant le 20 mars 2009, délai de rigueur.

- de droit (élever un enfant de moins de trois ans ou pour donner des soins) : sauf cas de force majeure, envoyer le formulaire ( N°3 ou N°4), par voie hiérarchique, au moins deux mois avant la début de la période d'exercice à temps partiel

- annualisé : formulaire (N°5) à faire parvenir, par voie hiérarchique, à l'IA (DP1) avant le 20 mars 2009, délai de rigueur.

CPA : formulaire ('N°6) à faire parvenir, par voie hiérarchique, à l'IA (DP1) avant le 20 mars 2009, délai de rigueur.